renovees les lignes directrices de leie

COMMISSION EUROPÉENNE Bruxelles, le 11.6.2012 SWD(2012 .11 juin 2012 . Lignes directrices interprétatives sur l'application du Règlement (CE). N°1107/2006 . Les présentes lignes directrices, visant à améliorer et faciliter l'application du .. nécessairement liée à la sécurité et peut donc ne pas être une raison valable de refuser le . aéronefs et d'aéronefs récemment rénovés.renovees les lignes directrices de leie,Directive (UE) n° 2018/844 du Parlement Européen et du Conseil du .19 juin 2018 . (13) Les lignes directrices de l'Organisation mondiale de la santé de .. En particulier, en cas de rénovation importante liée à des infrastructures électriques, ... statistique et la proportion escomptée de bâtiments rénovés en.

Le paysage des énergies renouvelables en Europe en 2030

électriques, afin qu'ils s'adaptent à la variabilité de ces sources, liée aux .. rédiger ses lignes directrices 2021-2030, la Commission se réserve la possibilité de redresser de ... d'énergies renouvelables dans les bâtiments neufs ou rénovés.

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Audit du développement durable dans les bâtiments . - État de Vaud

18 mai 2016 . La stratégie immobilière de l'Etat de Vaud – lignes directrices à l'horizon ... Diagnostic EPIQR+ des bâtiments rénovés et comparatif des coûts avec le .. informations disponibles, il est difficile d'identifier si elle est liée au.

Compte rendu - Assemblée nationale

6 oct. 2015 . lignes directrices du projet de loi de finances pour 2016 en conseil des . rapport à 2015, strictement liée à la baisse naturelle du nombre de bénéficiaires. .. place d'une JDC rénovée, c'est-à-dire recentrée sur le volet.

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Critères de prêt pour le secteur de l'énergie - European Investment .

25 juil. 2013 . . utilisés pour les grandes centrales thermiques, elle applique des lignes directrices .. rénovées soient équipées d'unités de cogénération à haut rendement .. publique liée à cette initiative s'est achevée en mars 2013.

IRD - Hcéres

autres institutions concernées sur toute question de science liée au développement »14. ... dix lignes directrices et pleinement assumée par l'IRD. .. d'une structure d'implantation rénovée, ainsi que de celle de poursuivre son insertion.

Etat de l'environnement Canton de Fribourg — Juin 2016

1 juin 2016 . des lignes directrices claires pour concilier la préservation de l'environnement avec le déve- loppement du canton. ... des bâtiments à construire et rénovés ; ... En cas d'insuffisance de la qualité des eaux liée au lessivage.

Rapport d'agrément - Centre universitaire de santé McGill

2 mars 2011 . Analyse prospective liée à la sécurité des patients. (Normes sur le .. L'équipe de transplantation suit certaines lignes directrices fondées sur des données .. l'Hôpital général, la nouvelle unité a été rénovée. Des espaces.

Vade-mecum - Les pôles de Compétitivité

1 janv. 2016 . Au sens des lignes directrices concernant les aides d'État au sauvetage et à .. finalité sociale et est octroyée sans discrimination liée à l'identité du transporteur ; .. pour des capacités nouvellement installées ou rénovées.

lignes directrices internationales sur la planification urbaine et .

de ces expériences, les lignes directrices internationales ... concilier des intérêts concurrents et est liée à ... soient rénovés et intégrés dans le tissu urbain.

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ARCHIVÉE - Évaluation de l'efficacité énergétique pour l'industrie .

4 déc. 2013 . Cette initiative encourage les lignes directrices sur l'efficacité .. moyenne de l'intensité énergétique de 20 % dans les bâtiments rénovés Il n'y avait pas ... La collaboration liée à des activités comme la mise en service et la.

Normes et ligNes directrices - HistoricPlaces

Les Normes et lignes directrices pour la conservation des lieux patrimoniaux au Canada est une collaboration .. logements rénovés du premier étage. .. approche est étroitement liée à l'intervention minimale (norme 3). La partie a) de.

responsabilité sociale et développement durable - UEFA

l'UEFA EURO 2016, et cinq stades ont été rénovés, pour un budget total de EUR 1 ... Rapport post-événement conforme aux lignes directrices G4 du GRI-EOSS au niveau de base .. Responsabilité liée aux produits (PR). Santé et sécurité.

Stratégie à long terme pour mobiliser les investissements dans la .

Disposer d'un parc immobilier dont l'ensemble des bâtiments seront rénovés en .. Les lignes directrices de la Commission concernant l'analyse d'impact .. précarité énergétique dans l'habitat liée à des caractéristiques intrinsèques du.

Emissions Fugitives - unfccc

conformément à la Version Révisée 1996 des Lignes Directrices du GIEC (Groupe .. plus étroitement liée à la quantité, au type et à l'âge de l'infrastructure de procédé .. rénovée. Vanne. Dispositif permettant de contrôler le débit d'un fluide.

Rapport du Secrétaire général au Conseil supérieur des Ecoles .

Les lignes directrices pour l'inspection d'établissement (Mémo WSI) ont été mises à jour ... La décision liée à la réforme du Baccalauréat européen de réduire le nombre .. hall omnisports sont vieux et devraient être entièrement rénovés.

TPSGC Manuel de mise en service (CP. 1) - Services publics et .

Le Manuel de mise en service de TPSGC et les Lignes directrices sur la mise en service de .. Gestionnaire immobilier : il est chargé de recevoir l'installation rénovée, il est .. d'exploitation, la philosophie liée au système, les limites de.

evolutions 2017 de la réglementation travaux peb - (IBGE .

26 janv. 2017 . arrêté « établissant les lignes directrices et les critères nécessaires au .. Les paramètres principaux identifiés comme ayant une valeur liée à la fonction . influençant la performance énergétique sont des unités rénovées.

milieux de vie adaptés à la clientèle en perte d'autonomie non liée .

Recommandations et lignes directrices tirées de la littérature d'expériences novatrices . perte d'autonomie non liée au vieillissement (déficience physique, déficience intellectuelle, santé mentale) 1,4. ... Ancienne école rénovée et adaptée.

LES VILLES AU cœUr de lA révolUtion ÉNERGÉTIqUE - Dalkia

Car si les grandes lignes de la politique éner- gétique se ... logements rénovés. D'ici à 2020 : 800 000 logements sociaux rénovés. Réduction de ... trace les lignes directrices. ... et à l'absence de fluctuation fiscale liée notam- ment à la fin.

Carrières & Granulats à l'horizon 2030 - unicem

doivent être rénovés, avec un objec- .. serre (GES) liée à notre métier était pour plus de moitié .. document méthodologique « les lignes directrices » (2013).

Cybersécurité : la vigilance est de mise ! - Groupe AFNOR

3 mars 2017 . . plus large que la sécurité informatique, liée aux seuls moyens, . offrant des services des lignes directrices pour garantir une bonne sécurité.

Rapport-Mission d'évaluation des politiques . - Ministère de la Justice

2 juil. 2016 . transitoire liée aux travaux d'installation, la mission préconise que ce plan soit ... efficacité-, une gouvernance rénovée et des financements appropriés. .. 109 Bruno Clement-Petremann, « Lignes directrices relatives aux.

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Disposer d'un parc immobilier dont l'ensemble des bâtiments seront rénovés en .. Les lignes directrices de la Commission concernant l'analyse d'impact .. précarité énergétique dans l'habitat liée à des caractéristiques intrinsèques du.

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11 juin 2012 . Lignes directrices interprétatives sur l'application du Règlement (CE). N°1107/2006 . Les présentes lignes directrices, visant à améliorer et faciliter l'application du .. nécessairement liée à la sécurité et peut donc ne pas être une raison valable de refuser le . aéronefs et d'aéronefs récemment rénovés.

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Vade-mecum - Les pôles de Compétitivité

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